Conditions gA�nA�rales de vente

1- Champ da��application des conditions gA�nA�rales de vente

Les prA�sentes conditions gA�nA�rales de ventesA�s’appliquent de plein droit A� toute vente de livres et plus gA�nA�ralement A� toute la gamme des produitsA�commercialisA�s par la SOCIA�TA� MuttpopA�France sur le siteA�www.muttpop.fr

Le siteA�www.muttpop.frA�est A�ditA� par la sociA�tA� Muttpop France SAS immatriculA�e au RCS de Paris sous le numA�ro 810A�930 578.

La vente est rA�putA�e conclue A� la date d’acceptation de la commande par le Vendeur.

PrA�alablement A� cette date, les prA�sentes conditions de vente ont A�tA� mises A� la disposition de l’Acheteur, comme visA�A� l’article L113-3 et suivantsA�du Code de la Consommation.

Toute commande implique l’adhA�sion sans rA�serves aux prA�sentesA�conditions gA�nA�rales de venteA�qui prA�valent sur toutes autres conditions, A� l’exception de celles qui ont A�tA� acceptA�es expressA�ment par le Vendeur.

2- Commandes

Lorsque le client clic sur le boutonA�a�? confirmer ‘, ce clic vaut acceptation des prA�sentesA�conditions gA�nA�rales de vente.

Le double-clic A�lectroniqueA�constitue une signature A�lectroniqueA�qui a, entre les parties, la mA?me valeur qu’une signature manuscrite.

Muttpop France se rA�serve le droit de modifier les prA�sentesA�conditions gA�nA�rales de vente sous rA�serve que les dites modifications soient consultables sur sonA�site internet.

MuttpopA�France s’engage A� accepter la commande du client dans les termes des prA�sentesA�conditions gA�nA�rales de vente. En confirmant sa commande, le client confirme accepter l’intA�gralitA� des prA�sentes conditions mises A� la disposition sur le site, et reconnaA�t en avoir une parfaite connaissance.

MuttpopA�France se rA�serve le droit da��annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antA�rieure.

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmationA�par voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou A� dA�faut, A� l’adresse indiquA�e par le consommateur au sein du bon de commande.

3- DisponibilitA�s des articles

La gestion de stockA�sa��effectue en temps rA�el.
- Les articles en stock sont expA�diA�s 48 heures aprA?s le paiement. Si les commandes sont passA�es le week-end, il faut compter les 48 heures A� partir du lundi.
- Les prA�-commandes sont des articles A� paraA�tre. Ils sont expA�diA�s au client dA?s livraison de nos produits par nos fournisseurs.

Le plus souvent possible, des informations sur la date de disponibilitA� seront prA�cises et rA�actualisA�es sur le site Internet.

4- Prix :

Les prix indiquA�s en a��uro sont rA�putA�s net, TTC et hors frais de port. Ils sont modifiables A� tout moment sans prA�avis, sachant que les articles seront facturA�s au prix indiquA� A� l’enregistrement de la commande.

Toutes les factures sont A�ditA�es en a��uro et payables en a��uro.

La T.V.A. applicable est de 20 % pour les artoys et les T.Shirts.

La T.V.A. applicable est de 5,5 % pour les livres.

5- Frais de port :

Les frais de port sont TTC

Frais d’expA�dition selon la valeur du panier de 0 A� 19 euros